Jean-Charles, Avocat, est associé de la ligne de service « R&D » (GI3) du cabinet.
Après avoir géré des problématiques fiscales pour de grands groupes internationaux (M&A, Supply Chain, ou fiscalité opérationnelles), il a développé depuis plusieurs années une expertise en matière de fiscalité de l’innovation.
Il gère aujourd’hui pour de grandes entreprises ou des PME dans divers secteurs (logiciels, nouvelles technologies, santé etc.), les problématiques fiscales afférentes au dispositif du crédit d’impôt recherche, en collaboration avec les ingénieurs et scientifiques du cabinet. Il intervient dans le cadre de missions récurrentes (détermination et sécurisation du CIR, documentation) ou sur des missions plus spécifiques de revue ou d’assistance en cas de contrôle fiscal.
Jean-Charles possède également une expertise dans la mise en place et la gestion du régime fiscal de faveur des brevets et des logiciels (« IP box »). Il intervient sur ce dispositif notamment depuis sa refonte en 2019, et conseille plusieurs grands acteurs français du secteur du numérique ou de l’industrie dans la mise en place, la sécurisation et la défense de ce régime.