L’Afrique a su s’adapter au contexte économique et mettre en place des mesures face au Coronavirus, comme nous l’avons indiqué dans nos publications du mois d’avril et mai dernier.
Cependant les enjeux et les tendances observés dans l’actualité fiscale en Afrique francophone n’ont pas changé au gré de la crise : les dernières innovations fiscales continuent dans le droit fil de la tendance observée les années précédentes, et ce qui se prépare en 2021 (avec les projets de Loi de Finances en cours de discussion) met toujours l’accent sur la lutte contre l’évasion fiscale et le renforcement du contrôle des opérations, qui demeurent les priorités.
Parallèlement à cette tendance, le grand défi pour 2021 sera incontestablement la mise en place effective de la zone de libre-échange africaine ; de même, il sera nécessaire de porter attention à l’adaptation de la fiscalité rendue nécessaire par la digitalisation de l’économie et l’introduction d’une fiscalité environnementale.
Cette année, nos experts vous ont donné rendez-vous pour une édition 100% digitale du Tax Campus Afrique. L’objectif ? Vous aider au mieux à décrypter les enjeux juridiques et fiscaux en Afrique francophone dans une série de 3 webinars.
Voici les replays de leurs interventions :
Panorama des contrôles fiscaux en Afrique
Le contrôle fiscal en Afrique est une composante majeure et souvent une étape cruciale dans la vie d’une société. Elle est un sujet d’attention, voire parfois de préoccupations pour un opérateur privé.
Notre objectif, à travers ce webinar, est de partager avec vous les principales clés de compréhension qui sont nécessaires pour appréhender les contrôles fiscaux en Afrique.
Dans la mesure où il n’existe pas une Afrique mais des Afriques, nous avons retenu comme prisme d’animation de ce webinar une présentation par région et par pays afin de souligner les caractéristiques propres de chacun d’entre eux, et de mettre en exergue les spécificités de chaque administration fiscale. Successivement, seront abordés le panorama des contrôles fiscaux au Maghreb avec un focus sur le Maroc et l’Algérie, puis en Afrique de l’Ouest avec une illustration au Sénégal et en Côte d’ivoire, et enfin avec l’Afrique Centrale, en passant en revue les enjeux sur le Gabon.
Structurer un deal en Afrique
L’Afrique aujourd’hui est une terre propice aux investissements. Dans ce contexte, les économies africaines cherchent, légitimement, à trouver un juste équilibre entre, d’une part, l’ouverture sur le commerce mondial et le besoin de devises, et, d’autre part, la protection des secteurs stratégiques et la promotion de son tissu économique, notamment des PME et des industries de transformation.
Du côté des investisseurs, il s’agit de garantir la sécurité juridique et la rentabilité de leur projet.
Dans ce paradigme, la structuration d’un deal en Afrique doit nécessairement prendre en compte le contexte local et la réalité économique du pays où se structure l’investissement.
C’est pourquoi nous présentons, d’une part, les aspects de valorisation et financement et d’autre part, les aspects fiscaux à l’acquisition et sortie ainsi que la fiscalité des revenus passifs. Enfin, nous vous présentons les aspects juridiques et réglementaires.
Fiscalité et investissements
La fiscalité est un élément déterminant de l’investissement à réaliser.
Un mauvais pilotage de la fiscalité peut affecter l’économie d’un projet et bouleverser la rentabilité qui l’a motivé.
Il est donc fondamental de connaître et comprendre l’environnement fiscal entourant un projet, lequel environnement peut être différent selon le type d’investissement et sa mise en place.
Nous présentons, d’une part, la fiscalité applicable dans le cadre des codes des investissements de la zone Afrique francophone, avec un point d’attention particulier porté au Cameroun et au Sénégal, puis la fiscalité inhérente aux zones franches et aux zones économiques spéciales, avec un focus sur le Maroc et le Gabon. Enfin, nous apportons un éclairage sur la fiscalité applicable au partenariat public privé (PPP) et à la commande publique.
