Le 15 février dernier, s’est tenue la 14e édition des « rendez-vous du CIR » organisée par nos associés, Lucille Chabanel, Lionel Draghi, Jean-Charles Reny et Sandrine Rudeaux.
À cette occasion, ils ont dressé un panorama des nouveautés en matière de R&D externalisée et d’éligibilité avant d’analyser les implications de la création du crédit d’impôt collaboration (CICo), pour conclure sur les avancées du BOFiP CIR, l’actualité jurisprudentielle, et la fiscalité des brevets et des logiciels (IpBox).
Malgré les défis posés par la pandémie de COVID-19, les pouvoirs publics ont cherché à maintenir les mesures de soutien à l’innovation lors de l’année 2021. Ils ont notamment clarifié, via la jurisprudence (arrêt Sopra Steria et arrêt SAP Holding), les différents régimes en place.
Néanmoins, ces éclaircissements se sont accompagnées d’une montée de l’exigence des approches sur le plan fiscal tant pour la R&D externalisée que pour le CIR, le CICo ou le régime de la fiscalité des brevets et les logiciels (IP Box).
Pour vous apporter une analyse concrète de ces mutations et les réponses qui peuvent y être apportées, nos experts sont revenus sur les points suivants :
- La R&D externalisée
- Le bon usage des critères de Frascati
- Les nouveautés de la Loi de finance 2022 en matière de fiscalité de l’innovation
- L’actualité jurisprudentielle
- L’IP Box
Découvrez le replay de cette édition 100% digitale, animée par le journaliste économique, Arnaud Fleury !