Fiscalité de l’innovation : quel financement pour la recherche en 2023 ?

A l’occasion de la sortie de l’édition 2023 de notre étude « Quel contrôle pour le CIR ? », nos experts, Lucille Chabanel, Rémi Barnéoud, Lionel Draghi et Jean-Charles Reny ont invité Maïté Melaye-Olivier (Critéo) et Laure Durupty-Nicolle (Sanofi) à échanger sur les différents modes de financement de la recherche en France.

C’est dans un contexte de remise en question du CIR, dispositif unique et signature de la France en matière de financement de la recherche, que l’Union européenne engage ses propres réflexions autour de la fiscalité de l’innovation en réponse au plan massif annoncé par Joe Biden aux Etats-Unis.

Face à ces turbulences, le CIR reste un régime toujours aussi attractif et la France a complété ce dispositif avec deux autres leviers mis à disposition des entreprises : le CICo et l’IP Box. Si l’utilisation de ces dispositifs, jugée complexe, reste encore timide, il est possible que cela évolue très rapidement avec les volontés politiques de verdissements du CIR pour répondre aux enjeux environnementaux.

C’est dans ce paysage concurrentiel que nos experts ont animé notre conférence annuelle dédiée au financement de la recherche, avec en invitées exceptionnelles Maïté MELAYE-OLIVIER (Critéo) et Laure Durupty-Nicolle (Sanofi).

Retrouvez ci-dessous leurs interventions :

  • Enseignements de notre enquête quantitative sur les contrôles fiscaux, avec Lionel Draghi
  • Contrôles fiscaux : témoignages de Maïté MELAYE-OLIVIER (Critéo) et Laure Durupty-Nicolle (Sanofi)
  • Panorama jurisprudentiel, avec Jean-Charles Reny
  • Guide MESRI 2022 : quelles évolutions ?, avec Lionel Draghi
  • Verdissement du CIR : vraie ou fausse bonne idée ?, avec Rémi Barnéoud

Lucille Chabanel

Lucille intervient depuis plus de 14 ans au sein du département Fiscalité des Entreprises. Rattachée à la ligne de services R&D depuis 2006, elle a développé une forte expertise dans […]

Photo de Rémi Barnéoud
Rémi Barnéoud

Rémi cumule plus de 25 ans d’expérience en développement, gestion de projets et conseils stratégiques dans les domaines du logiciel, de l’électronique, de la mécanique et des systèmes de contrôle-commande. […]

Photo de Lionel Draghi
Lionel Draghi

Lionel Draghi, Associé et Ingénieur, exerce au sein du département R&D. Expert logiciel chez THALES, fort de plus de 15 ans d’expérience en génie logiciel dans l’industrie, il rejoint le […]

Photo de Jean-Charles Reny
Jean-Charles Reny

Jean-Charles, Avocat, est associé de la ligne de service « R&D » (GI3) du cabinet. Après avoir géré des problématiques fiscales pour de grands groupes internationaux (M&A, Supply Chain, ou […]