Cet article a été publié pour la première fois sur La Lettre M, et est reproduit sur ce blog avec l’autorisation de ses auteurs.
Financement des stocks, financement de l’acquisition d’une société, crédit de campagne, financement du BFR, souvent il est évoqué la notion de pool bancaire. Mais qu’y a-t-il derrière cette notion ?
Qu’est-ce qu’un pool bancaire ?
Le pool bancaire est composé des banques qui accompagnent historiquement une société (ou un groupe) sur l’ensemble de ses besoins. Cela peut concerner les équipements bancaires, les services de paiement, les placements monétaires et financiers ainsi que tous les financements dont la société peut avoir besoin.
Le principe est que la réponse bancaire aux besoins d’une société soit partagée entre les banques de la société. Ainsi, notamment en matière de crédits, les banques vont se répartir entre elles les financements demandés, sans règles de répartition spécifiques, mais souvent en lien avec les flux de chiffre d’affaires de la société qui transitent par les comptes ouverts dans leurs livres.
Le pool bancaire non formalisé
Le pool bancaire est usuellement non formalisé. Cela signifie que la société contractualise ses relations isolément avec chaque banque, sur la base de la documentation juridique préparée par chaque banque et de la tarification négociée en bilatéral.
Il n’existe pas de convention propre à l’existence du pool bancaire et de contrat gérant la répartition de la participation des banques aux besoins de la société, avec une tarification commune. Les accords de répartition sont oraux ou tacites.
Il peut toutefois y avoir des clauses dans un contrat de crédit visant, voire exigeant la mise en place par une ou plusieurs autres banques de financement afin de répondre au besoin total de la société. Dans cette hypothèse, des garanties peuvent alors être octroyées par la société au profit de l’ensemble des banques intervenant sur un financement qu’elles vont se répartir.
Le pool bancaire formalisé : le financement syndiqué
Le pool bancaire peut être parfois formalisé, principalement en matière de financement. Plusieurs banques vont participer à un crédit selon un standard international édicté par la Loan Market Association : une convention de crédit unique sera commune à l’ensemble des banques, avec notamment un taux d’intérêts et des garanties identiques pour les banques.
Le pool bancaire est alors contractuellement organisé avec, à sa tête, un arrangeur et agent du crédit qui en fluidifiera le fonctionnement. L’arrangeur et agent du crédit deviendra l’intermédiaire entre l’emprunteur et les banques pour la mise en place et pendant la vie du crédit et jouera le rôle de chef d’orchestre du pool bancaire.
Il recevra les remboursements de l’emprunteur, à charge pour lui de reverser à chaque banque sa quote-part. Il sera également le destinataire des différentes informations provenant de l’emprunteur. Il animera le pool bancaire lorsque celui-ci devra prendre certaines décisions selon des règles de majorité prévues dans la convention de crédit.